Sorties scolaires

Sorties scolaires régulières
Exemple : Natation, chaque semaine d’un trimestre
Caractère d’obligation* : Toujours obligatoire (gratuit et sur temps scolaire)

Procédure maternelle – Fiche 1
Procédure élémentaire – Fiche 4 

 


 

Sortie occasionnelle sans nuitée et sortie en pays frontalier
Exemple : Visite au musée olympique de Lausanne
Caractère d’obligation* : Obligatoire ou facultatif

Procédure maternelle – Fiche 2
Procédure élémentaire – Fiche 5

 


Sortie avec nuitée(s) et échanges internationaux (avec ou sans nuitée)
Exemple : Séjour dans un centre inscrit au répertoire départemental
Caractère d’obligation* : Toujours facultatif (payant et/ou hors temps scolaire)

Procédure maternelle – Fiche 3 
Procédure élémentaire – Fiche 6 

*Caractère d’obligation : les sorties organisées pendant les horaires habituels de la classe et ne comprenant pas la pause du déjeuner sont obligatoires pour les élèves. Les autres sorties sont facultatives.

Il conviendra de distinguer les sorties courtes (2 nuits) des séjours plus longs, dont la pratique quotidienne devra viser l’entretien des apprentissages scolaires principaux.

 


 

Formulaires de sortie à compléter (maternelle ou élémentaire)

Formulaire 1 : sortie à proximité 1411418383_647704-pdf-128
Formulaire 2 : sortie régulière ou occasionnelle sans nuitée 1411418383_647704-pdf-128
Formulaire 3 : sortie avec nuitée(s) 1411418383_647704-pdf-128 1411418390_647707-word-128
Formulaire 4 : sorties scolaires avec transport 1411418383_647704-pdf-128 1411418390_647707-word-128

 


 

Procédures concernant le transport :
types de transports, organisation des déplacements, encadrements requis
Lire ici


Textes de référence :
Sorties scolaires

Sorties hors du territoire français
Bulletin officiel du 18 juillet 2013

Séjours scolaires courts et classes de découverte dans le premier degré
Circulaire n°2005-001 du 5 janvier 2005

Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
Circulaire n°99-136 du 21 septembre 1999

Déplacements à l’étranger dans le contexte d’épidémie de grippe A/H1N1
Circulaire n° 2009-132 du 30 septembre 2009

Transports scolaires par autocar

Orientation des transports intérieurs (LOTI)

Loi n° 82-1153 du 30 décembre 1982

Transports en commun de personnes

Arrêté du 2 juillet 1982

Arrêté du 18 mai 2009 modifiant l’arrêté du 2 juillet 1982

Services occasionnels collectifs de transports intérieurs publics routiers de personnes

Décret n° 2008-828 du 22 août 2008 portant approbation du contrat type

 


Plus d’informations : http://www.ac-besancon.fr/spip.php?article2532