Protocole Sanitaire Site du ministère de l’éducation nationale : ICI
Protocole et cadre de fonctionnement 2022-2023
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Le Registre Spécial de Signalement d’un Danger Grave et Imminent est à utiliser avec la plus grande prudence seulement s’il existe un motif raisonnable pour l’agent de penser qu’il est en présence d’une menace directe pour sa vie ou sa santé. Ce registre existe dans chaque école.
http://www.ac-besancon.fr/spip.php?article4457, rubrique ressources pour les écoles.
Le Registre Santé et Sécurité au travail existe dans chaque école. Il contient des fiches remplies qui permettent de signaler au quotidien une situation anormale ou susceptible de porter atteinte à l’intégrité physique ou à la santé des personnes ou encore à la sécurité des biens. On peut y noter les évènements accidentels ou les risques et l’amélioration des conditions de travail : locaux, équipements, conditions de travail, violences, mal-être,… Tout usager peut compléter une fiche d’observation disponible sur le site ou à l’école.
http://www.ac-besancon.fr/spip.php?article4457, rubrique ressources pour les écoles, registre santé et sécurité au travail.
Ce registre est tenu par le Directeur et l’Assistante de prévention.
Pour tout renseignement complémentaire, n’hésitez pas à contacter l’assistante de prévention.
Le Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels, existant dans chaque école, est un document de prévention qui répertorie l’ensemble des risques professionnels. Il permet de détecter les situations susceptibles d’affecter la santé et la sécurité des personnels, permet leur traçabilité, ainsi qu’une participation et une réflexion collective pour proposer de supprimer ou limiter l’exposition aux risques. Il servira de base à l’élaboration d’un programme départemental de prévention. Le directeur a accès à l’application.
L’application en ligne « Duer » qui apporte une aide significative à l’élaboration du document unique d’évaluation des risques professionnels est accessible via le Portail Internet de l’Académique (PIA) en utilisant les identifiants académiques.