Déclaration d’accident pour les élèves

Vous trouverez ci-dessous le document  à compléter en cas d’accident d’élève et le guide technique. (mise à jour février 2022)

> Déclaration d’accident scolaire

> Déclaration d’accident scolaire 

> Fiche de procédure accidents scolaires  

Déclaration d’accident de travail pour les enseignants

Vous trouverez ci-dessous les documents à compléter en cas d’accident de travail.

+ Déclaration d’accident de service ou de travail 

+ Prise en charge