Vous trouverez ci-dessous le document à compléter en cas d’accident d’élève et le guide technique. (mise à jour février 2022)
> Déclaration d’accident scolaire 
> Déclaration d’accident scolaire 
> Fiche de procédure accidents scolaires
Vous trouverez ci-dessous les documents à compléter en cas d’accident de travail.
+ Déclaration d’accident de service ou de travail
+ Prise en charge
Depuis février 2017, l’application « Base Élèves 1er Degré » est devenu ONDE (Outil Numérique pour la Direction d’Ecole) outil d’aide à la gestion administrative et pédagogique des écoles publiques et privées.
Manuel d’utilisation – Juin 2019 :
En cas de difficultés, vous pouvez vous rapprocher de l’ERUN.
Organisation des sorties scolaires en téléchargement ICI
Formulaires de sortie à compléter (maternelle ou élémentaire)
| Formulaire 1 : sortie à proximité | |
| Formulaire 2 : sortie régulière ou occasionnelle sans nuitée | |
| Formulaire 3 : sortie avec nuitée(s) | |
| Fiche d’information sur le transport | |
Rappel des différentes sorties:
Sorties scolaires régulières – Fiche 1 ou Fiche 4
Exemple : Natation, chaque semaine d’un trimestre
Caractère d’obligation* : Toujours obligatoire (gratuit et sur temps scolaire)
Sortie occasionnelle sans nuitée et sortie en pays frontalier – Fiche 2 ou Fiche 5
Exemple : Visite au musée olympique de Lausanne
Caractère d’obligation* : Obligatoire ou facultatif
Sortie avec nuitée(s) et échanges internationaux (avec ou sans nuitée) – Fiche 3 ou Fiche 6
Exemple : Séjour dans un centre inscrit au répertoire départemental
Caractère d’obligation* : Toujours facultatif (payant et/ou hors temps scolaire)
*Caractère d’obligation : les sorties organisées pendant les horaires habituels de la classe et ne comprenant pas la pause du déjeuner sont obligatoires pour les élèves. Les autres sorties sont facultatives.
Il conviendra de distinguer les sorties courtes (2 nuits) des séjours plus longs, dont la pratique quotidienne devra viser l’entretien des apprentissages scolaires principaux.
Textes de référence :
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Transports scolaires par autocarOrientation des transports intérieurs (LOTI) Loi n° 82-1153 du 30 décembre 1982 Transports en commun de personnes Arrêté du 18 mai 2009 modifiant l’arrêté du 2 juillet 1982 Services occasionnels collectifs de transports intérieurs publics routiers de personnes Décret n° 2008-828 du 22 août 2008 portant approbation du contrat type |
Plus d’informations : http://www.ac-besancon.fr/spip.php?article2532